Champ d’application
Les présentes conditions s’appliquent aux prestations de conseil, conception, développement, maintenance, hébergement ou accompagnement réalisées par Vinsonova.
Devis et commande
Toute prestation fait l’objet d’un devis, d’une proposition ou d’un contrat précisant le périmètre, les délais, les livrables et les conditions financières.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués hors taxes sauf mention contraire. Les modalités de paiement sont définies dans le devis ou contrat accepté par le client.
Livraison et recette
Les livrables sont remis selon le calendrier convenu. Le client s’engage à fournir les retours, validations et éléments nécessaires au bon déroulement du projet.
Responsabilité
La responsabilité de Vinsonova est limitée aux dommages directs prouvés, dans les limites prévues par le contrat applicable.